Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIL Tomato
ELZEAR SARL
NORDSUD SARL

Numéro de dépôt :
3021635
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010
BASIL Tomato de ELZEAR

Présentation de la marque BASIL Tomato

Déposée le 14 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELZEAR et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIL Tomato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELZEAR domicilié(e) 4 petite rue des Champarons, 92700 Colombes - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORDSUD domicilié(e) RUE DE LA BURLIÈRE-MANE, 04300 FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDSAY MIKANOWSKI C/O ELZEAR SARL - France.

La marque BASIL Tomato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIL Tomato est expirée depuis le 14 avril 2010.


ELZEAR SARL - 4 petite rue des Champarons, 92700 Colombes - France

NORDSUD SARL - RUE DE LA BURLIÈRE-MANE, 04300 FORCALQUIER - France


LYNDSAY MIKANOWSKI C/O ELZEAR SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Emballage en papier carton, papeterie photographie, nappes en papier Serviettes en papier. Set de table en carton. Pochette papier carton. Vaisselle en porcelaine. Verrerie à savoir : boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaines ou en verre. Mosaïques en verre non pour la construction opalines vases non en métaux précieux. Vaisselles non en métaux précieux verres (récipients). Flacons non en métaux précieux. Porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux. Poudriers non en métaux précieux. Pulvérisateurs de parfum. Vaporisateur à parfum. Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Légumes et fruits conservés séchés et cuits - gélées - confiture, compote Huile et graisses comestibles Sauces, condiments, vinaigres épices, pains, pâtisserie, confiseries, glaces comestibles. Produits agricoles, horticoles et graines ni préparés ni transformés fruits et légumes frais, semences Plantes et fleurs naturelles Boissons de fruits et jus de fruits - Eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Restauration (repas) sur place à emporter - Services de traiteurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.